librairie-marine.com         présente:  "les assurances  maritimes"                                                  tel:06.85.42.52.83.   
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"Vois sur la mer les matelots
Implorant la terre embaumée,
Lassés de l'écume des flots,
Et demandant une fumée!

Se rappelant ,quand le flot noir
Bat les flancs plaintifs du navire,
Les hammeaux,si  joyeux le soir,
Les arbres pleins d'éclats de rire!"                           .Victor  Hugo.
.

Les        Assurances         maritimes.
La création d'assurances contre les risques et les périls des voyages de mer  AU  XIII ém siécle
Assurances qui apparaissent dans  "le droit naval des Rhodien"le "droit maritime de Trani,celui de Venise,"le Consulat de la mer.

Crédit en diminution de prime d'assurance au profit de P.H.Roux 
de Marseille
Risque vaisseau "Le Henry" 
capitaine Litang de Saint Malo
de Nantes pour Marseille.
6 septembre 1747.

Remarque:
A la chambre de commerce de Marseille
il existe un fonds de documents tres important sur la famille Roux  environ 120.000 piéces!!!!

 

Parmi les souscripteurs on 
trouve le nom de François Clary
pére de Désirée devenue princesse Bernadotte& Reine de Suéde.

prix de vente de ce tres rare document:  VENDU
Mémoire de la plaidoirie de maitre Doillot avocat à Paris de 1754.
Ce mémoire de 108 pages est extrémement interressant de quoi s' agit 'il?
"si l'on s'en rapporte à la relation donnée par les associées de Cadix & Paris;le vaisseau "Le Rozaire" a fait voile le 11 novembre 1752.Le voyage a été heureux jusqu'au 31 janvier 1753;mais la nuit du 31,vers le cap de Sainte Marie,au parage des Castilles,& à peu de distance de Buenozaires,le vaisseau toucha contre un rocher,il s'échoua,& fut brisé le 7 février par un coup de vent.
En supposant toutes les circonstances de cet accident,telles quelles nous sont ici transmises,il y a un usage reçu,même parmi les nations les moins policées;c'est ,en donnant ses premiers soins au salut des personnes;de veiller au sauvement des effets.....
Perpignan 1767.

Greffe de l'Amirauté de Collioure
perception de 12 livres pour constat 
d'avarie sur chargement de 1300 sacs 
de blé d'Hollande pour ROUX Fréres de Marseille.

assurance17777.jpg
Nous Soussigné Assureursn ci-dessous nommés Confessons avoir pris de vous Monsieur  Du Bretel à nos reiques et perils et fotrunes ,les sommes que   chacun de nous a écrit et signé a courir sur les marchandises que vous avez chargées sur le vaisseau L'Isle de" France Capitaine Beliremieux parti de Chandernagor pour Lorient escale permise pendant  le quel voyage
 seront a nos risques  toutes pertes et dommages qui arriveront au dit vaisseau de marchandises par Temête,naufrage,échouement,abordage,feu,prises d'ennemis pirates ou Armée,Lettre de Marque ot represailles arrêt de prince ou Seignererie étrangère,et tout autre inconvenient ou cas fortuite dont les Assureurs sont responsables aux titre des Ordonnances de 1681 pour oi moyennant quoi il nous  sera payé en argent comptant la somme de Sept pour cent pour le prix de l'assurance que nous reconnaissons avoir reçu de Monsieur Du Bretel en argent comptant.
En cas de perte totale  totale du dit vaisszeau  nous ne rembourserons que quatre  vingt six sept pour cent que nous payeront quatre mois aptrs la perte à nous connue
L a présente est pour le voyage d'ici à Lorient.
Donnons pouvoir au capitaine  de recharger etn porter à nos risques les dites marchandises  en autre navire ou Navires en cas que le dit Vaisseau ne puisse faire ou achever le dit Voyage commencé et à vous Monsieur Du Bretel et au Capitaine ,en cas de naufrage ou échouement de trav
ailler au recouvrement des dit s Effets et de les faire suivre.Si besoin est promettant de rembourser tous frais et dépenses sur votre simple Affirmartion ,et en outre de payer le dommage ou la perte arrivée,que Dieu   veuille chacun pour les sommes que nous avons assurées,ou à proportion d'icelle ,et au Sol la Livre trois mois aptés la vérité de l'accident comme et en cas de contestation d'en passer par un jugrment d'arbitre dont on conviendra conformément à l'Article du titre des Assurances de la dite ordonnance obligeant tous nos biens s présent ou à venir et convenu en outre que nous assure"urs sous nommés setont quitte d'avaries si elles n'excédent dix pour cent
Fait à Chandernagor ce 17 février 1777






Contrat  d'assurance maritime
 pour le vaisseau
 "l'Ile de France"
 parti de Chandernagor pour Lorient

 février 1777.

Prix de vente 300 euros.
Extrait du Registre aux déclarations
du greffe du siége de l'amirauté
de saint Vallery sur Somme

du 18 octobre 1785.

RAPPORT DU CAPITAINE J.B POINTFER

sur les avaries de son bateau "le Saint François"
en baie de Somme du fait de la tempète.

notes sur le mémoire des assureurs du navire
"La Marianne" 16 pages
 

le navire a été capturé par les anglais;
les armateurs  n'avaient pas pu prévoir 
la guerre,lorsqu'ils firent faire l'assurance.
"....Car il n'y a plus actuellement de contestation 
que sur l'augmentation de la prime qui n'est pas due
si le navire a été à l'abri d'être capturé.Combien
il serait heureux que nous eussions rencontré
juste dans cette version!

.Délibéré à Bordeaux,le 20 février 1806

prix de vente 90 euros.

Réplique pour le Sr Bizat juniou 
assuré pour compte
du sr Ordiroa négociant
de Bilbao

contre
 

les assureurs sur le chargement 
du bâtiment

"La Bonne Aventure"

60 pages prix:  90 euros

assurances-certificat.jpg
AU NOM DE DIEU,QU'IL CONDUISE LE TOUT A BON SAUVEMENT   Accord entre les assurés et les assureurs.
Se fait assurer monsieur jean Baptiste Rochon négociant en cette ville de Marseille pour compte de qui il appartiendra sous cette dénomination et pour compte que portent les connaissements de Sortie d'icy ce jusqu'à Marselle sur siux pieces Esprit de vin trois six chargées  à bord du navire "La Sainte Marie" capitaine Vivarés  français ou tout autre à sa place   moyennant la prime de demi pour cent payable à la cessation du risque........


assurances-certificat.jpg
AU NOM DE DIEU,QU'IL CONDUISE LE TOUT A BON SAUVEMENT   Accord entre les assurés et les assureurs.
Se fait assurer monsieur J B Rochon négociant de cette ville de Marseille pour compte de qui il appartiendra sous telle dénomination se pour compte que portent les connaissements de sortie de la Nouvelle jusqu'à Marseille pour facettes en blé chargées ou en charge sur la tartane la Sainte-Marie le capitaine pascal  Azibert de Gruissan français ou tout autre à sa place à la prime de trois quart pour  cent payable à la cessation du rique

Certificat d'assurance
  9 mars 1826

A monsieur J B Rochon
accord de sortie d'Adge à Marseille
sur mis à bord du navire la Sainte Marie
capitaine Vivarés
fait 2400à 2% Comptant


60 euros chaque
POLICE D'ASSURANCE DE LA PLACE DE BORDEAUX.
Police souscrite par MM Clossmann & cie de Bordeaux marchand de vin en gros sur marchandises sujettes à coulage ou non chargées à bord du navire "Le Talma" capitaine Dillingham pour aller de Bordeaux à la Nouvelle -Orléans
 

1835.

nougaret
Police d'assurance de Cette à Rotterdam 
23 mars 1854.

prix 40 euros
SAINT BRIEUX 1882.

Notification par Le Vacon huissier audiencier au tribunal civil d' une collision entre deux navires pres d'Elseneur;

Le St Louis armé par les fréres Sébert,l'autre navire appartenant à Bronlund & Herlofron armateurs  à Orendal(Norvége)
avec  les  rapports d' experts et interventions du consul de France à Elseneur

Papier timbré à filigrame timbres humide et sec

 

Certificat              d'assurance.

.
Le Porteu et fils
négocians et fabriquant de toiles 
à voiles à Rennes
transport d'une balle au Havre.
 
 
 
 

prix:  30 euros

embarcado abordo del vapor Yngles

Corsica de la compania de los paquetes

de vapor de la mala Real. 
 
 
 
 
 
 
 

    .prix:  30 euros

Compagnie Havraise
d'assurances maritimes 
et terrestres.
 

Action entiérement libérée.
7décembre1955.

prix:  15 Euros.
 

Bibliographie.

Le LLOYD's
Shipping index.

mauvais état.


l'assurance maritime française. Par Jhon paul Govare.

Etude des polices.
Ouvrage couronné par l'académie de marine

éditions de l'Argus 1960.

Prix: 15 euros






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L'ASSURANCE MARITIME. PRINCIPES ELEMENTAIRES. POLICES SUR CORPS ET FACULTES

Nature du droit des creanciers hypothecaires sur l'indemnite d'assurance en droit maritime, fondement du droit economique social, particularisme institutionnel

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Traité des assurances maritimes en France et à l'étranger: