Lettres patentes du Roi sur la marine.
Edit du Roi relatifs à la marine.
Proclamation du Roi. Déclaration du Roi
jusqu'au 17 juillet 1792
les Rôles,ou lois,ou encore jugements d'Oléron sont les premiers textes, c'est du droit coutumier,issu du moyen age,pour l'Atlantique,et le consulat de la mer pour la Méditerranée ,ces manuscrits sont introuvables,les premiers auteurs que l'on peut encore trouver sont Cleirac(us et coutumes de la mer) Valin et Emerigon,
| Ordonnance de
Louis XIV Roy de
France et de Navarre . Donnée à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681 Touchant la Marine A Paris chez les Associez,choisis par ordre de Sa Majesté ,pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances M . DCC. XII. (1712) Prix de vente 300 euros. (Petit volume in-12 accident à la reliure.). Information.
(vendu à Drouot le 3 juillet
2004
: "ordonnance de Louis XIV donnée à
Fontainebleau
au roi d'aoust 1681 tiuchant la marine
"
P Denis et Ch Ballard 1681 in-4 pl veau dos à 5 nerfs
décoré
E.O vendu 480 euros.) |
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 autre exemplaire. uniquement le second tome . 350 euros. |
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Livre premier Des officiers de l'Amirauté & de leur juridiction.De l'amiral,de la compétence des juges de l'Amirauté,des lieutenans,du greffier,des huissiers,du receveur de l'Amiral.Des interpretes,du professeur d'Hydrographie,des consuls de la nation francaise dans les pays étrangers.Des congés et rapports.Des ajournements & delais.Des prescriptions & fins de non-recevoir.Des jugements & de leur execution.De la saisie des vaisseaux
Livre second Des gens & des batimens de mer.
Du capitaine,maître ou patron.De l'aumônier,de l'écrivain,du pilote,du contre-maître ou nocher.Du chirurgien.Des matelots.Des propriétaires des navires.Des charpentiers & calfateurs.Des navires & autres bâtimense mer.
Livre troisiéme. Des contrats maritimes.
Des chartes-parties,affrétemens ou nolissemens.Des connaissements ou polices de chargement.Du fret ou nolis.De l'engagement & des loyers des matelots
tome.2.
Suite du livre troisiéme.Des contrats à grosse aventure ou à retour de voyage. Des Assurances. Des avaries,Du jet & de la contribution.Des prises.Des lettres de marque ou de represailles.Des testamens & de la succession de ceux qui meurent en mer.
Livre quatriéme.De la Police des ports,côtes rades & rivages de la mer.
Des ports & havres.Du maître de quai.Des pilotes lamaneurs ou locmans.Du lestage & délestage.Des capitaines garde-côtes.Des personnes sujettes au guet de la mer.Du rivage de la mer.Des rades.Des naufrages,bris & échouements.De la coupe du varecq ou vraicq sar ou gouesmon.
Livre cinquiéme De la pêche qui se fait en mer.
De la liberté de la pêche.Des diverses especes de rets ou filets.Des parcs & pêcheries.Des madragues & bordigues.De la pêche au hareng. De la pêche des molues.Des poissons royeux.Des pêcheurs.
Nouveau
commentaire
sur
l'ordonnance de la marine.
du mois
d'Août 1681.
René-Josué Valin.(1695-1765).
né a La Rochelle,avocat au présidial de sa ville
puis procureur du Roi à l'Amirauté.
Il rédigea un Commentaire de l'ordonnance
de 1681,publié en 1760 et un "traitédes
prises" 1763;
ces classiques du droit maritime ont une
tres grande valeur.
La Rochelle Legier mesnier
1760.
2 volumes
in-quatro.
Sur le titre exlibris- Bachelier
libraire pour la marine.Paris.
Prix de vente des
2 volumes
850 euros.
Autres exemplaires
M.D.CC.LX.
de fermeture des Ports du Ponant
1690
Pour la levée simultanée
de toutes les classes en vue
de l'armement de
la Flotte qui sera victorieuse
à Beveziers,tout tri sanitaire
des équipages
était impossible dans ces conditions.
prix :vendue
du Roy
15 mars 1757.
portant réglement
pour les
marchandises
des prises
faites en mer
sur les ennemis de l'Etat
de Trésorier général ancien de
la Marine,qui a été supprimé
par celui du mois de
décembre 1759.
Versailles
décembre1762.
de Rouen.
Qui reçoit le procureur
général du Roi Appellant de
la Sentence de l'Amirauté de
Caen du 29 Mai &è-é;fait défenfes au nommé GIBERT de mettre ladite
sentence à exécution & aux juges
de l'Amirauté de Caen d'en rendre
de pareille à l'avenir,a perms à toutes personnes de s' offrir pour haller les Vaisseaux sur chaque partie de
la rivière d'Orne depuis Caen
jusqu'à la mer & aux capitaines
ou conducteurs de chaque Vaisseau
de se faire haller à prix défendu,ou
de se passer dudit hallage,ainsi qu'il aviseront bien.
3 Mai 1763.
Portant confirmation de
l'établissement de la Compagnie
des Indes donné à Compiegne au mois d'août 1764.
Lettres patentes du Roi concernant
la liquidation des Dettes de la
Compagnie des Indes.
17 novembre 1764.
portant réglement des droits et
falaires des officiers des Amirautés
données à
Versailles
le
10 janvier 1770
Tres important
document de
38 pages!
prix de vente: 168
euros.
Arret du conseil
d'état
du Roi
Portant réglement
pour la
perception du droit d'Indult sur les marchandises provenant du commerce
de l'Inde.
29 novembre 1770.
de parlement
de Rouen.
concernant les
amirautés
données à
Versaille
le
22 juin 1771.
droits de visite des
vaisseaux
avec son complément
A paris,chez P.G.Simon imprimeur du
Parlement
rues mignon & du battoir
quartier saint-andré des arcs 1771
Au fujet des
formalités à
observer par rapport aux Capitaines,Maîtres ou Patrons,qui
reviennent
de leurs voyages ou caravanes dans le Levant,aprés le temps
porté
par leur congés.
21 Février
1772.
pour les greffiers des
Amirautés
du royaume sur
la perception à
faire par
eux,des
sols pour livre
ordonnée
par
Arrêt du conseil
du 8
septembre 1772.
Concernant les
priviléges
des gens de mer.
Donnée à
Versailles
le 21 mars 1778.
Concernant les
formalités
à
observer pour la
remife
des billets ou
Engagemens
de rançons,ainsi que
des
Otages,
qui feroient faits en
contravention
à l'ordonnance du 30 aout 1782.
Du
15 janvier 1783.
Portant défenfes
à
tous Capitaines ou Commandans des Bâtiments armés en
courfe,de
revendre en mer,à des Ennemis
de l'Etat ,les Prifes
qu'ils auront
faites fur eux.
15 janvier 1783.
Qui proroge à
deux mois le
délai accordé par l'article VIII du titre 1er de
l'Ordonnance
de 1687 Navires en relâche forcée,pour exporter leurs
cargaisons
en exemption de droits.
du
5 Octobre 1783.
Portant supression de
l'Amirauté
de Grand-Camp réunion de
ce Siége à
celui
de l'Amirauté
d'Isigny.
Donné à
Versailles.
au mois de
mars 1785.
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Concernant les écoles d'Hydrographie
,&
la réception des Capitaines,Maîtres
ou Patrons.
1er janvier 1786.
important document 15 pages
prix 137 euros.
Arrêt du conseil d'état du Roi.
Qui casse & annule
une Ordonnance de l'
amirauté de Marseille
rendue sur la requête
de plusieurs pêcheurs Catalans.
Du 18 Novembre 1786.
prix : 15 euros.
portant sur la
fuppreffion
du droit d'Ancrage fur les
Navires
François
dans les ports du
Royaume;de celui
de Leftage et Déleftage & autres;
Versailles juin 1787.
qui enjoint aux
Officiers des Amirautés
d'envoyer,dans un mois pour tout délai,un état de tous
les
Droits maritimes perçus dans leur ressort.
30 mai 1788.
avant la condamnation du ROI
Sur un décret de
l'Assemblée
Nationale
concernant la levée
des
Matelots.
10 juin 1790.
RELATIVE A LA
FOURNITURE DU
TABAC AUX
MATELOTS.
17 Novembre 1790.
prix 30 euros.
La constituante s'efforce de réformer la marine les textes d'avril-mai 1791 établissent un double accés aux épaulettes. une voie par concours,et une voie pour "le rang" les officiers corsaires,les marins du commerce ( c'est le chef d'escadre Thévenard qui réorganise)
Prix:
28 euros.relative aux
jurifdictions
des prud'hommes & des
patrons
Pécheurs de la Ville
de
Toulon.
donnée à
Paris le
19 janvier 1791.
du traitement pour la table
des officiers à bord des
vaisseaux,reduction sur
laquelle il avait été statué
pat décret du 25 juillet dernier
Donnée à Paris le 19 janvier 1791.
trs
mauvais état prix 12 eurodonnée à Paris le
23 janvier 1791.
Louis,par la grace de Dieu & par la
loi
conftitutionnelle de l'Etat,Roi des
François:A
tous présent &
à
venir; Salut
concernant la
péche de la
morue
et du hareng
donnée à
Paris le
10 avril 1791.
prix 29 euros.
relative à la perception
des droits d'entrée et de sortie
du royaume conformément
aux décrets des 31 janvier
Paris le 1 mai 1791.
prix 29 euros.
13 mai 1791.
Donnée à Paris le 13 mai 1791.
prix 29
euros.relative au corps de la
marine,n°donnée à Paris le
15 mai 1791,
Louis ,par la grace de Dieu et par la loi
constitutionnelle de l'état,Roi des
François;
a tous préfents & à
venir;Salut.
L'affemblée nationale a
décrété,&
Nous
voulons & ordonnons ce qui fuit
relative aux officiers de la Marine
donnée à Paris le
20 mai 1791.
concernant les Relations
de commerce de
Marseille
dans l'intérieur du
Royaume,
dans les Colonies
&
avec l'étranger.
Donnée à
Paris le
1 er août 1791.
relative aux écoles de la marine
donnée à Paris le
10 aout 1791.
Titre premier des examinateurs er
des profeffeurs.
Appointemens du profeffeur
Titre II. Concours pour les places d'afpirans de la marine
titre III. Concours pour le grade d'enfeigne
entretenu
titre IV Examen pour le grade d'enfeigne non entretenu
titre V. Examen pour étre fait maitre au petit cabotage,pilote cotier,pilote lamaneur
ou locman.
titreVI. De l'application.
Donnée à Paris le 22 Août 1791.
loi .relative
à l'administration de la marine. N° 1307.donnée
à
Paris ,le 28septembre 1791.Louis
,par la grace de Dieu et par la loi conftitutionnelle de l'Etat,Roi des
François,à tous préfents et à Venir;Salut ;prix 190 francs
 20
Mai 1791. |
 10
Avril 1791. |
 8
mai 1791. |
 4 mai
1791. |
Marine.
Proclamation du Roi
Concernant les Capitations
retenues pour 1790
Aux officiers militaires de la
marine & autres.
Lois relative aux offices
& commissiond d'Agens &
coutiers de change,de banque
& d'assurances tant de terre
que de mer,conducteurs-interprètes
& autres.
Loi relative aux sommes payées
par le ministre de la marine
aux Sieurs Grauchin
de Vaivres
Poujet
le Brasseur.
prix
30 euros.renfermés,bannis ou condamnés aux galéres pour faits de révoltes,depuis le
1er mai 1788.
Donnée à Paris le18 janvier 1792.
Louis ,par la grace de Dieu,& par la Loi conftitutionnelle de l'Etat, Roi des François:A tous préfens & à venir :Salut.
L'assemblée Nationale a décrété,nous voulons & ordonnons ce qui suit:
Décret de l'Assemblée Nationale du 30 septembre 1791.
L'assemblée nationale décréte que tous ceux qui pour fait d'émeute ou de revolte,ont été renfermés,bannis ou condamnés aux galéres depuis le 1er mai 1788,feront inceffamment délivrés.
qui prohibe
provisoirement
l'exportation dans
l'étranger,
des
laines chanvres peaux cuirs et cotons
donnée à
Paris le
26 Février 1792.
relative aux erreurs qui
fe
trouvent dans le
décret
du
21 septembre
dernier,concernant
l'administration de la marine
donnée à Paris
le7
mars 1792.
Relative aux colonies &
aux moyens d' y appaiser
les troubles.
Donnée à Paris
le 4 Avril 1792.
relative au payement
des Appointements des
officiers de la Marine
n°1664,
donnée à Paris
,le 1er mai 1792,
l'an 4é de la Liberté.
organifation de la Marine,
n° 1677
donnée à Paris
,le 6 mai 1792,
l'an 4é de la Liberté.
Louis ,par la grace de Dieu,& par la loi
conftitutionnelle de l'état,Roi des François:
A tous préfents & à venir;Salut.
militaires à mettre en état de guerre.
Donnée à Paris
,le31 mai 1792,l'an
4é de la Liberté.
8ém division.
Antibes,Toulon,Ifles d'Hyéres,Ifles
Ste Marguerite.
.
"un Roi,par cela seul qu'il est roi,est coupable envers l'humanité car la royauté méme est un crime" Le Roi est condamné.
Catalogue
des actes de
François
1er. Extrait des
actes
concernant la
marine
Gros travail effectué par le
capitaine
de frégate
Mordacq en 1887.
la Mrine de LOUIS XVI
L'oeuvre de Monsieur de Sartine.
par Jacques Michel.
éditions de l'erudit 1984.
